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Coordination marée noire



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   Total. 300.000 € d’amende pour la pollution de l’estuaire de la Loire

info Coordination marée noire
mardi 17 janvier 2012
statut de l'article : public
citations de l'article provenant de : Le Télégramme


Ce mardi, Total a été condamné par le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire (44) à 300.000 € d’amende pour pollution, après la fuite de fuel de sa raffinerie de Donges en mars 2008, qui avait pollué l’estuaire de la Loire. En revanche, les réparations pour préjudice écologique demandées par des associations qui s’étaient portées parties civiles ont été rejetées par le tribunal.

Il était reproché à la société Total raffinage marketing, en tant que personne morale, le déversement de fioul-soute "dans les eaux souterraines superficielles ou de la mer", le rejet de cet hydrocarbure "nuisible pour le maintien ou la consommation de la faune ou de la flore" et l’"exploitation non conforme d’une installation classée autorisée". Le groupe a cependant été relaxé de cette dernière infraction.

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