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Coordination marée noire



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   800 000 euros d’amende au vraquier chinois pour pollution au large de la Bretagne

info Coordination marée noire
vendredi 28 février 2014
statut de l'article : public
citations de l'article provenant de : Le Marin


Le capitaine et l’armateur du vraquier chinois Tian Du Feng viennent d’être condamnés à 800 000 euros d’amende pour pollution volontaire au large du Finistère fin 2010. Relaxés en première instance, le capitaine et l’armateur ont été reconnus coupables, le jeudi 27 février, par la cour d’appel de Rennes.

L’armateur China Shipping Guangzhou Ship Management devra prendre en charge 95% de l’amende.

En novembre 2010, un avion des Douanes avait photographié le vraquier avec deux nappes suspectes de six kilomètres de long dans son sillage. Le vraquier, qui transportait du charbon entre l’Australie et l’Europe, avait été dérouté sur Brest où s’était tenu le procès en première instance, en juin 2011.

L’armateur avait alors fait valoir que le sillage suspect était constitué d’eau mélangée avec des résidus de charbon, et non d’hydrocarbures rejetés illégalement. Ces arguments avaient été entendus par le tribunal brestois qui avait relevé en outre que le bateau était "en bon état, sans traces de rejets récents". Il avait prononcé la relaxe du capitaine et de l’armateur.

Ce jugement avait fortement inquiété les parties civiles car il tendait à remettre en cause la preuve photographique dans les affaires de pollution maritime.

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